REFLEXIONS A L’OCCASION D’UN PROCES PENAL

L’opinion publique a été témoin ces derniers jours d’un procès peu ordinaire se déroulant au Palais de Justice de Luxembourg opposant un juge d’instruction à un avocat.

Ce dernier se voit reprocher d’avoir employé à l’égard du premier des manœuvres d’intimidation (par envoi de courriels notamment à des personnes étrangères au dossier, mais décidant de l’avancement du magistrat dans sa carrière) pour obtenir une décision de mainlevée de scellé dont chaque jour de retard causerait un préjudice matériel de plusieurs millions d’euros à son client.

Selon le juge d’instruction, les procédés de l’avocat porteraient également atteinte à son honneur.

Bien entendu, l’avocat s’en … défend et fait valoir notamment son obligation de diligence vis-à-vis de son client.

Comme il fallait s’y attendre, les débats étaient houleux pour se terminer provisoirement par le renvoi du dossier devant le Président du tribunal d’arrondissement pour statuer sur une demande de récusation présentée par le juge d’instruction contre le magistrat amené à juger le dossier en raison de ses doutes profonds sur l’impartialité de celui-ci.

En attendant que l’affaire apparaisse à nouveau en audience, le moment se prête à une analyse de ce procès sous l’angle de JUSTICIA, la déesse romaine de la justice.

Communément, cette Dame porte les attributs suivants : la balance, le glaive, le bandeau, la main de Justice ,les tables de loi sans oublier le serpent .

Or, je ne peux m’empêcher l’impression que la plupart de ces attributs ont souffert lors des débats la secouant fermement.

A part l’intervention de Madame le procureur général d’état (et selon mes informations), tous les intervenants dans ce dossier étaient des personnes de sexe masculin, garantissant ainsi un taux élevé de testostérone dans la salle d’audience ce qui n’est pas toujours une garantie d’un débat équilibré(sans parler des vociférations en début d’audience de certains spectateurs…).

De plus, l’harmonie, autre signification de la balance, semble également avoir fait défaut, sinon comment s’expliquer autrement la demande en récusation.

Pour le bandeau, il faudra également revenir alors que

- le président d’audience

- l’avocat

- le représentant du parquet

revêtaient tous à un moment donné de leur vie la fonction de … juge d’instruction !

Les tables de loi quant à elles ont été utilisées pour justifier l’injustifiable, à savoir le refus du juge d’instruction de communiquer avec un avocat sur une instruction en cours, refus basé sur d’apparentes exigences procédurales.

Or un chacun sait - et je peux en témoigner après plus de 35 ans d’expérience dans le milieu judiciaire– qu’une communication saine et respectueuse entre intervenants dans un dossier pénal apporte beaucoup de sérénité aux débats et permet souvent d’avancer dans l’intérêt du justiciable et de la justice mieux que ne le ferait un quelconque texte.

Pour ce qui est du serpent, symbole de la sagesse et de la prudence, n’aurait-il pas été plus prudent et sage d’évacuer ce dossier non pas de façon prioritaire comme cela semble cependant avoir été le cas ( moins de 2 ans entre les faits et le début du procès) ?

En effet, il y en a d’autres, beaucoup d’autres plus urgents et nettement plus importants qui attendent d’être évacués et qui ne le sont pas, faute justement de l’encombrement du rôle du tribunal par ce genre d’affaires.

Pour le glaive, et étant donné la suspension du dossier, on se résoudra à attendre qu’il … tranche (car il est sans fourreau !), si toutefois un jour il tranchera !

Quid du genou alors ?

Ce  dernier est le plus méconnu des symboles alors que pourtant aussi visible que les autres.

En fait, il est double puisque d’une part il est dénudé et que d’autre part il est incliné.

Traditionnellement, il renvoie à la clémence et/ou au pardon.

Il n’est pas exclu que dans ce dossier, il y ait eu de part et d’autre des impairs, des écarts de langage, des maladresses de commis, mais en tout cas et à mes yeux, rien qui ne puisse faire l’objet d’un pardon ou d’une attitude plus clémente des protagonistes l’un envers l’autre au lieu de se donner   en spectacle.

Car il s’agit bien d’un spectacle que nous ont offerts les protagonistes et JUSTITIA y a été malmenée allant jusqu’à faire craindre un clivage de la famille judiciaire et du binôme avocats/magistrats.

On n’y est pas encore heureusement, et comme dans toute famille qui se respecte, il est recommandable de laver son linge sale en privé, car un déballage en public ne le rend pas plus propre.

Et c’est là qu’intervient encore une dernière fois le genou en tant que représentant l’humilité .

Dès lors, il est urgent de se rappeler - magistrats et avocats- que notre cause première est d’être au service de la Justice, qui, même si certains prétendent qu’elle n’est pas de ce monde, est en tout cas un Idéal auquel chacun de nous se doit d’aspirer.

Je suis persuadé qu’avec l’humilité nécessaire et en respect des autres symboles de JUSTITIA, ensemble nous y arrivons, car nous faisons tous partie de la solution.

Jean-Jacques SCHONCKERT